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Contrats & échéances dans la construction

Suivi numérique des contrats dans la construction.

Mis à jour : Temps de lecture : ~9 min

Les projets de construction s’appuient sur une chaîne d’échéances contractuelles : permis, ordres de service, réceptions, garanties, assurances, pénalités et retenues. Avec SignnTrack, reliez contrats, plannings et preuves (PV, photos, AR) pour sécuriser délais, coûts et conformité sur tout le cycle de vie du chantier.

Types de contrats & documents clés

  • Maîtrise d’ouvrage / EPC, Design & Build, marchés travaux par lots.
  • Contrats de sous-traitance, cadre à bons, SOW, prestations techniques.
  • Permis & autorisations (urbanisme, environnement, sécurité, voirie).
  • Assurances & cautions : responsabilité civile, décennale, garantie de bonne fin, bonds.
  • Procès-verbaux : réception provisoire/définitive, levée de réserves, essais (FAT/SAT).

Jalons, préavis & fenêtres critiques

  • Kick-off, design freeze, start of works, mise en service.
  • Fenêtres de préavis pour non-renouvellement, suspension, résiliation pour faute.
  • Délais de réclamation (claims), cure periods, périodes d’essai.
  • Garanties et délais de parfait achèvement / période de garantie.
  • Alertes J-120/J-90/J-60/J-30/J-7/J-1, jours ouvrés et calendrier local.

Sous-traitants, lots & back-to-back

  • Back-to-back des obligations (délais, pénalités, assurances, HSE) vers chaque lot.
  • Coordination : RACI, réunions d’avancement, jalons partagés et interfaces.
  • Attestations & assurances à jour avec relances automatiques.
  • Gestion des non-conformités : enregistrements, délais de correction, preuves.

Ordres de changement, claims & EOT

  • Change orders : demande, chiffrage, approbations, signature (EES/FES/QES).
  • Claims : recevabilité, pièces, notifications, suivi de résolution.
  • EOT (Extension of Time) : justification, recalage jalons, avenant.
  • Variations : indexation, révision de prix, plafonds/planchers.

Paiements, retenues & garanties

  • Échéancier de paiement : acomptes, situations mensuelles, DGD (décompte général & définitif).
  • Retenues & garanties financières : libération à réception/fin de période de garantie.
  • Pénalités de retard (LD) : calcul automatique, justification & preuves.
  • Indexation sur indices matériaux/énergie, clauses d’actualisation.

Qualité, HSE & conformité

  • Plans qualité, contrôles, PV d’essais, levées de réserves tracées.
  • HSE : habilitations, formations, registres sécurité et audits.
  • Conformité : normes locales, environnement, traçabilité matériaux.

KPIs & pilotage de projet

  • OTD/OTIF jalons & livrables, SPI/CPI (délais/coûts).
  • Montants en risque (LD, retenues à libérer, variations en cours).
  • Taux de conformité assurances/HSE/qualité, nombre de non-conformités.
  • Temps de cycle change → approbation → mise à jour planning/ERP.

Intégrations & automatisations

Synchronisez MS Project/Primavera, ERP (SAP/Oracle/Dynamics), BIM, DMS et calendriers Google/Microsoft. Les API/Webhooks mettent à jour jalons, pièces et statuts en temps réel avec rappels & escalades.

Sécurité & traçabilité

Chiffrement en transit/au repos, contrôles d’accès par rôles, journalisation détaillée, audit-trail exportable. Conformité RGPD/DSG, SSO/2FA, signatures EES/FES/QES pour PV/avenants/lettres.

FAQ – Contrats & échéances dans la construction

Comment éviter les pénalités de retard (LD) ?

Mettez en place des alertes jalons, notifiez les risques tôt, déclenchez un claim ou une EOT avec preuves et recalez le planning par avenant.

Que suivre pendant la période de garantie ?

Non-conformités restantes, interventions, pièces, et libération des retenues à la fin de la période avec preuves (PV, photos, rapports).

Comment gérer les obligations HSE et assurances ?

Collectez attestations/habilitations à jour, paramétrez des rappels J-30/J-7 et bloquez l’accès chantier si documents expirés.

Pilotez vos chantiers sans surprise

Essayez SignnTrack gratuitement – jalons, change orders, retenues & audit-trail intégrés.

Essai gratuit

Conclusion : En digitalisant les échéances contrats de vos chantiers, vous anticipez risques délais/coûts, sécurisez les preuves et accélérez la clôture (réception, garanties, retenues).